Resolution des problèmes foncier à l’aide de la blockchain

INTRODUCTION

De nos jours, l’implication de la Blockchain dans différents domaines fait exemple de sujets de débats dans le monde. En effet elle fait accroître le nombre d’utilisateurs de tout côté .Tout le monde veut connaître les vrais résultats de la Blockchain dans son secteur. C’est aussi le ça de nos dirigeants juridiques, Maîtres des articles liés au “FONCIER”

1-EN QUOI CONSISTE LA BLOCKCHAIN

La Blockchain, étymologiquement est constitué de deux mots “Block” et “Chain». Elle apparue en même temps que la Crypto monnaie principalement le BITCOIN.

La Blockchain est, en premier lieu, une technologie de stockage et de transmission d’informations. Cette technologie offre de hauts standards de transparence et de sécurité car elle fonctionne sans organe central de contrôle. Elle est aussi appelée comme “Registre”.

Plus concrètement, la Blockchain permet à ses utilisateurs  connectés en réseau -de partager des données sans intermédiaire. Le partage se fait simultanément entre eux tous. En d’autres termes,  Pour définir la Blockchain, le mathématicien Jean-Paul Delahaye donne l’image d’ « un très grand cahier, que tout le monde peut lire librement et gratuitement, sur lequel tout le monde peut écrire, mais qui est impossible à effacer et indestructible ».

2-. LE FONCIER : QUE SAVIONS-NOUS?

Au Sens premier, « Foncier » ayant valeur d’adjectif, ce mot désigne ce qui est « relatif à un fonds de terre, à son exploitation, à son imposition ». D’où les notions de : Propriétaire foncier, propriété foncière, Taxe foncière.

Dans le langage de la promotion immobilière, le foncier désigne généralement le terrain qui sert de support à une construction immobilière. Il reste que l’adjectif « foncier », dans l’usage courant, désigne « un bien relatif à la propriété non-bâtie mais aussi à la propriété bâtie ».

Ainsi, dans cette acception, les immeubles, constructions et autres bâtiments sont réputés aussi être des biens « fonciers ».

Avec des variations selon le contexte et la législation et la loi du marché (autrement dit, la loi de l’offre et de la demande), le sol prend une certaine valeur (ou en perd), ce qui génère ou entretient un « marché foncier ». Ce marché est généralement défini – pour un territoire particulier, ou de manière générale – comme l’ensemble des ventes échanges ou mises en vente de terrains, qu’elles soient faites dans le but d’exploiter les sols (ou sous-sol) qui ne sont pas homogènes, des biens immobiliers ou sans volonté de les exploiter (par exemple pour protéger la nappe ou protéger la nature (ex : cas d’un parc national ou d’une réserve naturelle).

3-IMPLICATION DE LA BLOCKCHAIN AU FONCIER

L’innovation Blockchain permettrait de digitaliser le cadastre et offrir une solution pérenne et fiable d’identification des immeubles.

En pratique, la Blockchain capture et enregistre chaque transaction, de manière permanente, tout au long de la vente d’une propriété. Cela permet une traçabilité et une transparence en temps quasi réel.

Prenons par exemple le cas d’un acquéreur et d’un vendeur. Ils négocient contractuellement la vente d’un bien immobilier et souhaitent enregistrer leur acte de vente auprès des autorités locales. Ils se rendent aux bureaux des services gouvernementaux comme ils le feraient normalement. Un représentant enregistrera alors l’acte de vente dans un système fondé sur la technologie Blockchain. Ce système ancrera dans ce registre l’acte de vente, en présence de l’acquéreur et du vendeur. Une fois la transaction approuvée, un transfert automatique de propriété sera effectué.

Les administrateurs seront aptes à veiller sur l’état des propriétés et des actes de vente en temps quasi réel, et auront un accès instantané à un historique transactionnel complet et permanent.

De façon générale, la Blockchain peut donc potentiellement remplacer tous les “tiers de confiance” centralisés. La Blockchain permettrait à terme, une authentification décentralisée plus rapide et plus flexible que celles des registres fonciers tenus actuellement par les administrations publiques

4-RESULTATS DU SYSTÈME BLOCKCHAIN-FONCIER

Un renforcement des échanges autour de l’immobilier.- De manière générale, la Blockchain va simplifier l’enregistrement de l’acte de propriété et faciliter son accès. La possibilité d’accéder à un registre numérique, accessible à tous, qui mentionne les transactions successives sur un même bien immobilier (identifié grâce aux coordonnées GPS par exemple) devrait donc permettre d’accélérer les transactions immobilières sur le continent, s’agissant aussi bien de l’immobilier d’habitation que de l’immobilier commercial.

L’essor économique des pays en développement.- En Afrique, l’absence de registres et de cadastres fiables limite nécessairement l’investissement individuel dans les biens immobiliers concernés. Cette situation rejaillit sur l’ensemble de l’économie qui pâtit de cette insécurité juridique. L’absence de sécurité foncière freine en partie les investissements nécessaires au développement de la productivité agricole mais de nouveaux domaines économiques sont également concernés, à l’image du e-commerce, puisqu’il est tout simplement impossible aux foyers de se faire adresser des colis.

Pour désamorcer ce ralentissement économique, la création de cadastres virtuels adossés à la Blockchain pourrait apporter aux titres fonciers africains la crédibilité qui leur manque aujourd’hui en garantissant leur fiabilité.

Lutter contre les phénomènes de corruption.- Les cadastres de dizaines de villes à travers les pays en développement souffrent de problèmes de corruption. Beaucoup de citoyens ne font tout simplement plus confiance au système. Certains ne savent pas s’ils sont légalement propriétaires, bien qu’ils possèdent un acte de vente. D’autres souhaitent acheter un terrain mais ne savent pas si le vendeur le possède légalement.

La technologie Blockchain augmente la sécurité des informations et assure les utilisateurs de l’authenticité de leurs biens fonciers. Aussi, en proposant une solution infalsifiable, la Blockchain permettrait aux États de mettre en place une garantie de propriété, à l’abri de toute corruption ou malversation.

Et dès que les titres de propriétés seront sécurisés, il sera évidemment bien plus aisé pour les banques de les accepter en garantie et de prêter en conséquence.

 5-PREUVES DE L’UTILISATION DE LA BLOCKCHAIN EN DOMAINE FONCIER

Certains gouvernement africain ont mis en place des plateformes gouvernementales, sur lesquelles il est possible pour leurs citoyens, ainsi que tous résidents enregistrés et visiteurs, de réaliser des paiements et d’avoir accès à des services en ligne : rechercher des parcelles et aussi la possibilité de faire des demandes de copie de titres fonciers et de quittances de loyer foncier.

Au Rwanda, les dirigeants ont créé la NLUPP un site qui répertorie toutes parcelles et agglomération en ventes.

Ainsi qu’au Kenya la plateforme Citizen a été mise en place.

Dans la même course, le Ghana résous ses problèmes cadastraux avec leur site BenBen De même au Nigeria une startup propose un registre foncier basé sur la Blockchain ainsi House Africa voit le jour.

L’Afrique toujours en développement tente d’associer les technologies pour mieux avancer c’est le cas de plusieurs pays dont le système est en cours.

De l’autre côté de la Mer, l’occident se voit déjà dans le bain de la technologie numérique avec la création de plusieurs sites publics et privés.

L’utilisation de la Blockchain dans le domaine Foncier est en pleine explosion dans le monde et bientôt avec la permission des différents dirigeants elle aura atteint les moindres recoins.

6-QUELQUES APPLICATIONS POSSIBLES DE LA BLOCKCHAIN

a. Transferts d’argent et paiements

Avec le bitcoin en tête de file, la Blockchain a rapidement été utilisée comme méthode de transfert de devises. Grâce à cette technologie qui permet d’effectuer des transactions en quelques secondes, l’argent peut être échangé à une vitesse alarmante avec des coûts minimes. D’après ComputerWorld, en éliminant les intermédiaires bureaucratiques et en réduisant les frais de tiers, la Blockchain pourrait faire économiser entre 8 et 12 milliards de dollars par an aux grande institutions financières.

b. Smart contracts

Les «smart contracts» ou contrats intelligents sont peut-être l’une des caractéristiques les plus transformatrices de la Blockchain. Ils sont comme des contrats papier, sauf que les règles sont intégrées dans des codes informatiques, et appliquées en temps réel sur la Blockchain.

c. Une identité digitale

Bien que cela puisse paraître surprenant, prouver son identité et la garder pour soi peut parfois s’avérer être un vrai défi. Chaque année, des millions de personnes sont victimes d’usurpation d’identité ou de fraude. Mais le problème est encore plus large : dans le monde entier, plus d’un milliard de personnes rencontrent des difficultés quant à la reconnaissance et la préservation de leur identité. La possibilité de créer un grand livre avec une identité numérique pour chaque citoyen du monde renforcerait l’autonomie des utilisateurs et permettrait à chacun d’accéder, par exemple, à des services financiers. Conserver les noms, les numéros de sécurité sociale et les certificats de naissance sur un grand livre décentralisé pourrait offrir une existence légale à de nombreuses personnes et réduire considérablement le nombre d’abus d’identité.

 d. Santé

Le secteur de la santé est peut-être l’un des segments où le plus d’inefficacités peuvent être éliminées. L’offre d’une base de données sécurisée avec des règles claires quant aux informations pouvant être partagées et avec qui  pourrait accélérer considérablement les processus et réduire les coûts. Par exemple, vous pourriez vous rendre chez un nouveau médecin ou dans une clinique qui pourrait avoir accès aux données nécessaires en quelques minutes, et ils pourraient à leur tour s’assurer que toute pharmacie sait ce qu’elle est autorisée à vous donner pour soigner votre maladie.

Comme nous l’avons mentionné ci-dessus, l’un des principaux problèmes des soins de santé est la fragmentation des données entre de nombreux prestataires et hôpitaux.

Patientory propose une solution sous la forme d’un système de dossier médical basé sur la Blockchain. Cela permettrait de s’assurer que le dossier est toujours complet et à jour, et qu’il n’est accessible qu’aux personnes autorisées, qu’il s’agisse des patients, des médecins, des pharmaciens et autres professionnels de la santé.

e. Utilité gouvernementale et votation digitale

Bien que certains gouvernements craignent que le contrôle ne leur échappe, la Blockchain pourrait aider de nombreux Etats à fonctionner de manière plus fluide. Outre la sécurisation des documents, l’amélioration de l’efficacité bureaucratique, la responsabilisation et, de ce fait, la charge financière, la Blockchain pourrait également supprimer des millions d’heures de travail inefficace chaque année grâce à des contrats intelligents et à un registre public transparent.

Enfin, cette technologie pourrait être appliquée au vote. Comment envisager la fraude électorale lorsque chaque vote est inscrit de manière immuable dans la Blockchain? Grâce à un système assurant l’utilisation unique de son jeton de vote sur la Blockchain, la règle «un vote par personne» pourrait être plus facilement appliquée.

f. Média et droits d’auteur

Aujourd’hui, il est devenu difficile de faire respecter la protection des droits d’auteur sur des supports numériques tels que la musique et les films. La Blockchain pourrait être une bonne solution pour les téléchargements de contenu numérique afin de garantir que les artistes et les créateurs de contenu reçoivent leur juste part de compensation. En rendant les fichiers numériques uniques et en les empêchant d’exister à plusieurs endroits en même temps, on pourrait rendre le piratage pratiquement impossible.

g. Le vote numérique

La fraude électorale est une préoccupation majeure. Blockchain a la capacité de l’éliminer. Blockchain peut faire en sorte que votre vote compte vraiment grâce à sa nature immuable. L’utilisation de Blockchain rendra le vote transparent, et les régulateurs pourront facilement détecter toute modification apportée au réseau. Blockchain a créé un système basé sur des jetons qui garantira un système d’un vote irrévocable par personne.